Marchés de travaux * * * Cahier des Clauses Administratives Générales
Le présent cahier des clauses administratives générales, dit CCAG-T, fixe les conditions d’exécution des marchés de travaux et arrête les droits et obligations du maître d’ouvrage et de l’entrepreneur. Il s’applique à tous les marchés de travaux qui se réfèrent expressément audit CCAG-T dans les cahiers de prescriptions spéciales qui leur sont afférents.
Le présent cahier des clauses administratives générales, dit CCAG-T, fixe les conditions d’exécution des marchés de travaux et arrête les droits et obligations du maître d’ouvrage et de l’entrepreneur. Il s’applique à tous les marchés de travaux qui se réfèrent expressément audit CCAG-T dans les cahiers de prescriptions spéciales qui leur sont afférents.
