Textes relatifs au domaine muséal (Version consolidée)
Ce recueil comprend la loi n° 56-20 relative aux musées et ses textes d'application, qui vise, d'une part, à permettre aux institutions muséales remplissant toutes les conditions requises pour obtenir le label « Musée du Maroc » de bénéficier d'un ensemble d'avantages, et, d'autre part, permettre à l'institution de jouer ses rôles dans la conservation des objets et collections muséaux, en plus de la réglementation du travail des musées existants et de ceux qui seront créés. Il comprend également la loi n° 01-09 portant création de la
Ce recueil comprend la loi n° 56-20 relative aux musées et ses textes d'application, qui vise, d'une part, à permettre aux institutions muséales remplissant toutes les conditions requises pour obtenir le label « Musée du Maroc » de bénéficier d'un ensemble d'avantages, et, d'autre part, permettre à l'institution de jouer ses rôles dans la conservation des objets et collections muséaux, en plus de la réglementation du travail des musées existants et de ceux qui seront créés. Il comprend également la loi n° 01-09 portant création de la
« Fondation nationale des musées », telle que modifiée et complétée, ainsi que son décret d'application.